Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PLANS PPE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Touvet (38660)

PLANS PPE

Architecture au Touvet (38660) · créée en 2009 · SARL · dirigeant : Jean-Francois FAGOT (Gérant) · SIRET 51465264300016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Identité de l’établissement au Touvet

Implantation
Le Touvet (38660)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/09/2009
SIRET
514 652 643 00016
SIREN
514 652 643
Responsable
Jean-Francois FAGOT (Gérant)
Adresse
671 CHEMIN DE LA BAYETTE 38660 LE TOUVET

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé au Touvet, PLANS PPE apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Pour un projet au Touvet, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 36 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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PLANS PPE (38660) : questions fréquentes

Où lire le règlement applicable au Touvet ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Faut-il consulter d’autres concepteurs que PLANS PPE ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

PLANS PPE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; PLANS PPE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.