CAP ARCHITECTURE
Le Russey · 5 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NAB ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture aux Fontenelles (25210) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Annabelle FEUVRIER (Gérant) · SIRET 89230703400017
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
NAB ARCHITECTURE est une personne morale de forme « SARL », installée aux Fontenelles d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. Aux Fontenelles, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Le Russey · 5 km
Maîche · 6 km
Le Bélieu · 12 km
Fuans · 14 km
Pierrefontaine-les-Varans · 15 km
Morteau · 19 km
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément NAB ARCHITECTURE. Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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