Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YVES JOVIGNOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Les Maillys (21130)

YVES JOVIGNOT

Architecture aux Maillys (21130) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES JOVIGNOT · SIRET 39052053400020

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

SIRET, activité et création : YVES JOVIGNOT aux Maillys

Implantation
Les Maillys (21130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1991
SIRET
390 520 534 00020
SIREN
390 520 534
Responsable
YVES JOVIGNOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Les Maillys (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

YVES JOVIGNOT est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Les Maillys, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les Maillys compte 803 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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Ce que l’on demande sur cette fiche des Maillys

Le formulaire de cette page contacte-t-il YVES JOVIGNOT ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément YVES JOVIGNOT. Le devis est gratuit, sans engagement.

YVES JOVIGNOT a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec YVES JOVIGNOT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Où lire le règlement applicable aux Maillys ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : règlement national d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).