JOSEPH FRASSANITO
Marseille (13015)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. THOMAS BOURGUES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Marseille (13007) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS BOURGUES · SIRET 80127369900026
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Marseille, THOMAS BOURGUES est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Marseille, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Marseille (13015)
Marseille (13005)
Marseille (13009)
Marseille (13012)
Marseille (13009)
Marseille (13006)
Marseille (13013)
Marseille (13007)
Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; THOMAS BOURGUES ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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