Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Moirans-en-Montagne (39260)

ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES

Architecture à Moirans-en-Montagne (39260) · créée en 2011 · SAS · dirigeant : Elie BOUCHE (Président de SAS) · SIRET 53848165600022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Établissement secondaire

Identité de l’établissement à Moirans-en-Montagne

Implantation
Moirans-en-Montagne (39260)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/12/2011
SIRET
538 481 656 00022
SIREN
538 481 656
Responsable
Elie BOUCHE (Président de SAS)
Adresse
95 AVENUE DE SAINT-CLAUDE 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Moirans-en-Montagne (39260), ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 538481656. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Moirans-en-Montagne, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

Concepteurs recensés près de Moirans-en-Montagne

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Permis de construire dans les environs de Moirans-en-Montagne

Dossier de permis de construire dans le Jura

Ce que l’on demande sur cette fiche de Moirans-en-Montagne

Combien de temps pour obtenir un permis à Moirans-en-Montagne ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Le formulaire de cette page contacte-t-il ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Moirans-en-Montagne ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES directement, passez par ses coordonnées officielles.

Comment corriger une information sur ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.