NICOLAS CLAUDET
Mont-Saint-Aignan (76130)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GILLES BACHELAY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Mont-Saint-Aignan (76130) · créée en 1987 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GILLES BACHELAY · SIRET 34009313700024
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Mont-Saint-Aignan, GILLES BACHELAY est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
36 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Mont-Saint-Aignan, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Mont-Saint-Aignan (76130)
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Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; GILLES BACHELAY ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Mont-Saint-Aignan ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre GILLES BACHELAY directement, passez par ses coordonnées officielles.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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