VALERIE DUBROEUCQ
Mont-Saint-Aignan (76130)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. R24 ARCHITECTES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Mont-Saint-Aignan (76130) · créée en 2009 · SARL · dirigeant : Jonathan GOSSELIN (Gérant) · SIRET 51887935800027
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, R24 ARCHITECTES figure au répertoire Sirene dans la commune de Mont-Saint-Aignan, en Seine-Maritime. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Dans une commune de 20 165 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Mont-Saint-Aignan.
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Mont-Saint-Aignan (76130)
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec R24 ARCHITECTES. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus