DISEGNO-A
Montceau-les-Mines (71300)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE (UR CAUE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Montceau-les-Mines (71300) · créée en 2005 · Association déclarée · SIRET 48933369000019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE (UR CAUE) est une personne morale de forme « Association déclarée », installée à Montceau-les-Mines d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
À Montceau-les-Mines, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE (UR CAUE) ou à un autre concepteur devra respecter.
Montceau-les-Mines (71300)
Montceau-les-Mines (71300)
Montceau-les-Mines (71300)
Montceau-les-Mines (71300)
Montceau-les-Mines (71300)
Montceau-les-Mines (71300)
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE (UR CAUE) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Saisissez le SIREN 489333690 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
D’après Sirene, ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE (UR CAUE) a été créé en 2005. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus