ATELIERS ELEMENTS
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER ORDA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Moret-Loing-et-Orvanne (77250) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Olivia DE BANCALIS DE MAUREL D'ARAGON (Président de SAS) · SIRET 93843239000012
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Moret-Loing-et-Orvanne, ATELIER ORDA est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Pour un projet à Moret-Loing-et-Orvanne, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 69 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ATELIER ORDA. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus