KHEMISSA YOUCEF EI
Nantes (44000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BAT KARE YACHT DESIGN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Nantes (44100) · créée en 2003 · Société · SIRET 44896544200016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Établissement d’architecture recensé à Nantes, BAT KARE YACHT DESIGN apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
1 218 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Nantes, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Nantes (44000)
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Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BAT KARE YACHT DESIGN. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
D’après Sirene, BAT KARE YACHT DESIGN a été créé en 2003. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
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