Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ILYES NAIT-SI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Plan-de-Cuques (13380)

ILYES NAIT-SI

Architecture à Plan-de-Cuques (13380) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ILYES NAIT-SI · SIRET 95176559300011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Architecte à Plan-de-Cuques : la fiche de l’établissement

Implantation
Plan-de-Cuques (13380)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
17/04/2023
SIRET
951 765 593 00011
SIREN
951 765 593
Responsable
ILYES NAIT-SI (entrepreneur individuel)
Adresse
Plan-de-Cuques (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ILYES NAIT-SI est un établissement recensé à Plan-de-Cuques (13380) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

19 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Plan-de-Cuques, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Plan-de-Cuques

Où retrouver la fiche officielle de ILYES NAIT-SI ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Plan-de-Cuques ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quelle est l’ancienneté de ILYES NAIT-SI ?

D’après Sirene, ILYES NAIT-SI a été créé en 2023. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.