VINCENT LEBAILLY YACHT DESIGN
Bernières-sur-Mer · 2 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MELANIE LAINE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Aubin-sur-Mer (14750) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MELANIE LAINE · SIRET 83194228900032
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
MELANIE LAINE existe depuis 2017 selon le répertoire Sirene, soit environ 9 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Saint-Aubin-sur-Mer comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Aucun monument historique protégé n’est recensé à Saint-Aubin-sur-Mer dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).
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Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Saisissez le SIREN 831942289 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
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