Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAROLINE CHAPELLET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Genis-Laval (69230)

CAROLINE CHAPELLET

Architecture à Saint-Genis-Laval (69230) · créée en 2008 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLINE CHAPELLET · SIRET 50856327700013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

CAROLINE CHAPELLET à Saint-Genis-Laval : données Sirene

Implantation
Saint-Genis-Laval (69230)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/11/2008
SIRET
508 563 277 00013
SIREN
508 563 277
Responsable
CAROLINE CHAPELLET (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Genis-Laval (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, CAROLINE CHAPELLET figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Genis-Laval, dans le Rhône. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Saint-Genis-Laval, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Depuis quand CAROLINE CHAPELLET existe-t-il ?

D’après Sirene, CAROLINE CHAPELLET a été créé en 2008. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Les données affichées sur CAROLINE CHAPELLET sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment corriger une information sur CAROLINE CHAPELLET ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.