Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MOENNE LOCCOZ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Sigismond (74300)

MOENNE LOCCOZ

Architecture à Saint-Sigismond (74300) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALIX MOENNE LOCCOZ · SIRET 94936743700017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

MOENNE LOCCOZ à Saint-Sigismond : données Sirene

Implantation
Saint-Sigismond (74300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/03/2023
SIRET
949 367 437 00017
SIREN
949 367 437
Responsable
ALIX MOENNE LOCCOZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Sigismond (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MOENNE LOCCOZ est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Saint-Sigismond, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Saint-Sigismond, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel délai après le dépôt du dossier à Saint-Sigismond ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

MOENNE LOCCOZ peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Les données affichées sur MOENNE LOCCOZ sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.