Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL FOSSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sathonay-Camp (69580)

PASCAL FOSSE

Architecture à Sathonay-Camp (69580) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FOSSE · SIRET 38386637300061

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

Architecte à Sathonay-Camp : la fiche de l’établissement

Implantation
Sathonay-Camp (69580)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/12/1991
SIRET
383 866 373 00061
SIREN
383 866 373
Responsable
PASCAL FOSSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Sathonay-Camp (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PASCAL FOSSE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1991, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Sathonay-Camp (69580) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Sathonay-Camp, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur PASCAL FOSSE à Sathonay-Camp

L’inscription de PASCAL FOSSE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Depuis quand PASCAL FOSSE existe-t-il ?

D’après Sirene, PASCAL FOSSE a été créé en 1991. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Les données affichées sur PASCAL FOSSE sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.