Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JACQUES LOSSERAND n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sevrier (74320)

JACQUES LOSSERAND

Architecture à Sevrier (74320) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JACQUES LOSSERAND · SIRET 32106459400047

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Architecte à Sevrier : la fiche de l’établissement

Implantation
Sevrier (74320)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/1980
SIRET
321 064 594 00047
SIREN
321 064 594
Responsable
JACQUES LOSSERAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Sevrier (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JACQUES LOSSERAND est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Sevrier, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Sevrier, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 71 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

Les autres établissements de Sevrier

Tous les professionnels à Sevrier

Le bon dossier pour un projet à Sevrier

Communes voisines de Sevrier

Dossier de permis de construire en Haute-Savoie

JACQUES LOSSERAND (74320) : questions fréquentes

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Sevrier ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre JACQUES LOSSERAND directement, passez par ses coordonnées officielles.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Les données affichées sur JACQUES LOSSERAND sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.