DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION
Sevrier (74320)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICK JOUBERT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Sevrier (74320) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK JOUBERT · SIRET 31580535800043
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
PATRICK JOUBERT est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Sevrier, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
À Sevrier, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à PATRICK JOUBERT ou à un autre concepteur devra respecter.
Sevrier (74320)
Sevrier (74320)
Sevrier (74320)
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Sevrier (74320)
Sevrier (74320)
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La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PATRICK JOUBERT. Le devis est gratuit, sans engagement.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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