Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sevrier (74320)

DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION

Architecture à Sevrier (74320) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Patrice FRANCOISE (Gérant) · SIRET 49369719700017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Siège

Données d’entreprise de DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (Sevrier)

Implantation
Sevrier (74320)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/01/2007
SIRET
493 697 197 00017
SIREN
493 697 197
Responsable
Patrice FRANCOISE (Gérant)
Adresse
101 IMPASSE DU MOULIN 74320 SEVRIER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Sevrier, DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

71 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Sevrier, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Fiche de DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION, Sevrier : vos questions

Les données affichées sur DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 493697197 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

L’inscription de DOMA ARCHITECTURE ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.