Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHELE CHAZAL (BERNHART) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Tassin-la-Demi-Lune (69160)

MICHELE CHAZAL (BERNHART)

Architecture à Tassin-la-Demi-Lune (69160) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHELE CHAZAL · SIRET 39487317800054

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1994
  • Siège

SIRET, activité et création : MICHELE CHAZAL (BERNHART) à Tassin-la-Demi-Lune

Implantation
Tassin-la-Demi-Lune (69160)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1994
SIRET
394 873 178 00054
SIREN
394 873 178
Responsable
MICHELE CHAZAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Tassin-la-Demi-Lune (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MICHELE CHAZAL (BERNHART) est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Tassin-la-Demi-Lune, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Tassin-la-Demi-Lune appartient à l’intercommunalité Métropole de Lyon. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

D’autres fiches pour votre projet à Tassin-la-Demi-Lune

Architecte

AGENCE C

Tassin-la-Demi-Lune (69160)

Tous les professionnels à Tassin-la-Demi-Lune

Le bon dossier pour un projet à Tassin-la-Demi-Lune

Communes voisines de Tassin-la-Demi-Lune

Dossier de permis de construire dans le Rhône

Vérifier un cabinet à Tassin-la-Demi-Lune : réponses

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément MICHELE CHAZAL (BERNHART). Le devis est gratuit, sans engagement.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Tassin-la-Demi-Lune ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.