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Architecte · Valbonne (06560)

JEAN-MARC FUSEIZER

Architecture à Valbonne (06560) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MARC FUSEIZER · SIRET 44054274400014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1999
  • Siège

Données d’entreprise de JEAN-MARC FUSEIZER (Valbonne)

Implantation
Valbonne (06560)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1999
SIRET
440 542 744 00014
SIREN
440 542 744
Responsable
JEAN-MARC FUSEIZER (entrepreneur individuel)
Adresse
Valbonne (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1999, JEAN-MARC FUSEIZER fait partie des établissements anciens de la liste de Valbonne. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Confier son dossier à un architecte à Valbonne

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Valbonne compte 3 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Valbonne

Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Valbonne ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de JEAN-MARC FUSEIZER ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec JEAN-MARC FUSEIZER. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.