Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE)

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1993 · Association déclarée · SIRET 39365275500058

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1993
  • Siège

Données d’entreprise de CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) (Besançon)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
Association déclarée
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/08/1993
SIRET
393 652 755 00058
SIREN
393 652 755
Effectif
6 à 9 salariés
Adresse
1 RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1993, CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) fait partie des établissements anciens de la liste de Besançon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

À Besançon, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) ou à un autre concepteur devra respecter.

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CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) (25000) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

L’inscription de CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).