Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. POUCE ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

POUCE ARCHITECTURE

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES FRANDON · SIRET 51805808600035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Fiche officielle de POUCE ARCHITECTURE (25000)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/2009
SIRET
518 058 086 00035
SIREN
518 058 086
Responsable
CHARLES FRANDON (entrepreneur individuel)
Adresse
Besançon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

POUCE ARCHITECTURE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Besançon, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Besançon découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions avant de confier votre dossier à Besançon

Comment corriger une information sur POUCE ARCHITECTURE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Besançon ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Les données affichées sur POUCE ARCHITECTURE sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 518058086 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.