Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SARL JACQUES BOUILLOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

SARL JACQUES BOUILLOT

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1993 · SARL · SIRET 39258552700030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1993
  • Siège

Données d’entreprise de SARL JACQUES BOUILLOT (Besançon)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/09/1993
SIRET
392 585 527 00030
SIREN
392 585 527
Adresse
9 B RUE DU MUGUET 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, SARL JACQUES BOUILLOT figure au répertoire Sirene dans la commune de Besançon, dans le Doubs. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Besançon compte 194 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions avant de confier votre dossier à Besançon

Les données affichées sur SARL JACQUES BOUILLOT sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 392585527 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Faut-il consulter d’autres concepteurs que SARL JACQUES BOUILLOT ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.