Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TERRITOIRES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

TERRITOIRES

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Etienne VOIRIOT (Gérant) · SIRET 48886480200019

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 2006
Siège

TERRITOIRES à Besançon : données Sirene

Implantation: Besançon (25000)
Forme sociale: SARL
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 01/02/2006
SIRET: 488 864 802 00019
SIREN: 488 864 802
Responsable: Etienne VOIRIOT (Gérant)
Effectif: 6 à 9 salariés
Adresse: 22 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Faire monter votre dossier à Besançon

Permis Construction France traite votre demande et la transmet à un seul concepteur du secteur, qui peut être un autre cabinet que TERRITOIRES. Gratuit, sans engagement.

Déclaré en activités d’architecture, TERRITOIRES figure au répertoire Sirene dans la commune de Besançon, dans le Doubs. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Besançon, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 633 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions sur TERRITOIRES à Besançon

Quelle est l’ancienneté de TERRITOIRES ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2006, soit environ 20 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Besançon ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de TERRITOIRES ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec TERRITOIRES. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.