HUGO LETOUBLON
Besançon (25000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE GERARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Besançon (25000) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE GERARD · SIRET 80160326700023
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
PIERRE GERARD est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Besançon, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Dans une commune de 118 489 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Besançon.
Besançon (25000)
Besançon (25000)
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Besançon (25000)
Besançon (25000)
Besançon (25000)
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Besançon ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PIERRE GERARD directement, passez par ses coordonnées officielles.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
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