Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Patrick MASSON (Gérant) · SIRET 50140275400011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Siège

Fiche officielle de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR (25000)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/11/2007
SIRET
501 402 754 00011
SIREN
501 402 754
Responsable
Patrick MASSON (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
3 RUE RONCHAUX 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Besançon, PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Besançon appartient à l’intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Besançon

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Besançon ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Besançon ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR directement, passez par ses coordonnées officielles.