Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SARL ARCHITECTURE BATY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

SARL ARCHITECTURE BATY

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1990 · SARL · dirigeant : Marcel BATY (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 35401077900016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1990
  • Siège

SIRET, activité et création : SARL ARCHITECTURE BATY à Besançon

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1990
SIRET
354 010 779 00016
SIREN
354 010 779
Responsable
Marcel BATY (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
5 RUE DE TREPILLOT 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Besançon, SARL ARCHITECTURE BATY est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

633 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Besançon, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Besançon

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Besançon ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre SARL ARCHITECTURE BATY directement, passez par ses coordonnées officielles.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que SARL ARCHITECTURE BATY ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.

Quelle est l’ancienneté de SARL ARCHITECTURE BATY ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1990, soit environ 36 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.