STEPHANE RIOLAND
Bonsecours (76240)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TSANTA ARIANDRO MAULAY (ANDRIAMANANTENA) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Bonsecours (76240) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : TSANTA ARIANDRO MAULAY · SIRET 79058418900027
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, TSANTA ARIANDRO MAULAY (ANDRIAMANANTENA) figure au répertoire Sirene dans la commune de Bonsecours, en Seine-Maritime. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Bonsecours, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Bonsecours (76240)
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le répertoire Sirene indique une création en 2013, soit environ 13 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus