Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. RAPHANEAU FONSECA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Chassiers (07110)

RAPHANEAU FONSECA

Architecture à Chassiers (07110) · créée en 2017 · SARL · dirigeant : Amael RAPHANEAU (Gérant) · SIRET 82799061500029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

RAPHANEAU FONSECA à Chassiers : données Sirene

Implantation
Chassiers (07110)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/2017
SIRET
827 990 615 00029
SIREN
827 990 615
Responsable
Amael RAPHANEAU (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
3 PLACE DES MAGNANS 07110 CHASSIERS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Chassiers (07110), RAPHANEAU FONSECA relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 827990615. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Chassiers compte 3 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Comment vérifier le titre d’architecte de RAPHANEAU FONSECA ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Comment corriger une information sur RAPHANEAU FONSECA ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.