Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. XAD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Échallon (01130)

XAD

Architecture à Échallon (01130) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Dominique MORELE (Gérant) · SIRET 49155359000036

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Fiche officielle de XAD (01130)

Implantation
Échallon (01130)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/2006
SIRET
491 553 590 00036
SIREN
491 553 590
Responsable
Dominique MORELE (Gérant)
Adresse
709 RUE DES FONTANETTES 01130 ECHALLON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 2006, XAD fait partie des établissements anciens de la liste d'Échallon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Échallon appartient à l’intercommunalité CA Haut-Bugey Agglomération. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Échallon

XAD peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément XAD. Le devis est gratuit, sans engagement.

L’inscription de XAD à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.