Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCK SABATTIER ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Fontaines-sur-Saône (69270)

FRANCK SABATTIER ARCHITECTE

Architecture à Fontaines-sur-Saône (69270) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Franck SABATTIER (Gérant) · SIRET 80771081900010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Architecte à Fontaines-sur-Saône : la fiche de l’établissement

Implantation
Fontaines-sur-Saône (69270)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/2014
SIRET
807 710 819 00010
SIREN
807 710 819
Responsable
Franck SABATTIER (Gérant)
Adresse
4 AVENUE DU CAMP 69270 FONTAINES-SUR-SAONE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FRANCK SABATTIER ARCHITECTE existe depuis 2014 selon le répertoire Sirene, soit environ 12 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Fontaines-sur-Saône comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Fontaines-sur-Saône, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 54 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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L’inscription de FRANCK SABATTIER ARCHITECTE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Où retrouver la fiche officielle de FRANCK SABATTIER ARCHITECTE ?

Saisissez le SIREN 807710819 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que FRANCK SABATTIER ARCHITECTE ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.