Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL DEBRAY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Fontenay-le-Comte (85200)

MICHEL DEBRAY

Architecture à Fontenay-le-Comte (85200) · créée en 1992 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL DEBRAY · SIRET 38833343700050

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1992
  • Siège

Identité de l’établissement à Fontenay-le-Comte

Implantation
Fontenay-le-Comte (85200)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/05/1992
SIRET
388 333 437 00050
SIREN
388 333 437
Responsable
MICHEL DEBRAY (entrepreneur individuel)
Adresse
Fontenay-le-Comte (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, MICHEL DEBRAY figure au répertoire Sirene dans la commune de Fontenay-le-Comte, en Vendée. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Dans une commune de 14 059 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Fontenay-le-Comte.

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Questions avant de confier votre dossier à Fontenay-le-Comte

L’inscription de MICHEL DEBRAY à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Ce site est-il celui de MICHEL DEBRAY ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MICHEL DEBRAY. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.