Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL THOMAS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Petite-Pierre (67290)

PASCAL THOMAS

Architecture à La Petite-Pierre (67290) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL THOMAS · SIRET 34897272000034

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Informations publiques sur PASCAL THOMAS, à La Petite-Pierre

Implantation
La Petite-Pierre (67290)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/12/1988
SIRET
348 972 720 00034
SIREN
348 972 720
Responsable
PASCAL THOMAS (entrepreneur individuel)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
La Petite-Pierre (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PASCAL THOMAS est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, La Petite-Pierre, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte à La Petite-Pierre : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À La Petite-Pierre, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions avant de confier votre dossier à La Petite-Pierre

Depuis quand PASCAL THOMAS existe-t-il ?

D’après Sirene, PASCAL THOMAS a été créé en 1988. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Comment corriger une information sur PASCAL THOMAS ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à La Petite-Pierre ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).