Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MODERN'HABITAT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Montbéliard (25200)

MODERN'HABITAT

Architecture à Montbéliard (25200) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Gregory MASMEJEAN (Gérant) · SIRET 79214737300015

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Données d’entreprise de MODERN'HABITAT (Montbéliard)

Implantation
Montbéliard (25200)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
28/03/2013
SIRET
792 147 373 00015
SIREN
792 147 373
Responsable
Gregory MASMEJEAN (Gérant)
Adresse
1 RUE GASTON PRETOT 25200 MONTBELIARD

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MODERN'HABITAT est une personne morale de forme « SARL », installée à Montbéliard d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Confier son dossier à un architecte à Montbéliard

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

À Montbéliard, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à MODERN'HABITAT ou à un autre concepteur devra respecter.

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Questions avant de confier votre dossier à Montbéliard

Où lire le règlement applicable à Montbéliard ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Quel délai après le dépôt du dossier à Montbéliard ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Où retrouver la fiche officielle de MODERN'HABITAT ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.