Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. OCC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Montbéliard (25200)

OCC

Architecture à Montbéliard (25200) · créée en 2025 · SAS · dirigeant : François SOLMON (Président de SAS) · SIRET 99066769300016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2025
  • Siège

SIRET, activité et création : OCC à Montbéliard

Implantation
Montbéliard (25200)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
17/08/2025
SIRET
990 667 693 00016
SIREN
990 667 693
Responsable
François SOLMON (Président de SAS)
Adresse
16 RUE CHARLES LALANCE 25200 MONTBELIARD

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Montbéliard (25200), OCC relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 990667693. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Ce que fait un architecte pour un permis à Montbéliard

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Montbéliard compte 34 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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L’inscription de OCC à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que OCC ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Les données affichées sur OCC sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.