ATELIER 3C
Vesoul · 3 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CABINET ROUSSEL-LOUISOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Navenne (70000) · créée en 2020 · SAS · dirigeant : Valentin ROUSSEL (Président de SAS) · SIRET 87988208200016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
CABINET ROUSSEL-LOUISOT est une personne morale de forme « SAS », installée à Navenne d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Pour un projet à Navenne, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 1 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
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Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Navenne ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre CABINET ROUSSEL-LOUISOT directement, passez par ses coordonnées officielles.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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