BRUNO MORIN
Villeneuve-de-la-Raho · 3 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DV ARCHCONCEPTION n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Pollestres (66450) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID VENAMBRE · SIRET 91523430600016
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
DV ARCHCONCEPTION existe depuis 2022 selon le répertoire Sirene, soit environ 4 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Pollestres comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
À Pollestres, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à DV ARCHCONCEPTION ou à un autre concepteur devra respecter.
Villeneuve-de-la-Raho · 3 km
Bages · 4 km
Canohès · 4 km
Canohès · 4 km
Canohès · 4 km
Montescot · 4 km
Dossier de permis de construire dans les Pyrénées-Orientales
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Le répertoire Sirene indique une création en 2022, soit environ 4 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus