GAINEAU ARCHITECTE
Pont-à-Mousson (54700)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. 2 CSA ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Pont-à-Mousson (54700) · créée en 2016 · SARL · dirigeant : Sebastien COURTE (Gérant) · SIRET 82356671600028
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
2 CSA ARCHITECTURE existe depuis 2016 selon le répertoire Sirene, soit environ 10 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Pont-à-Mousson comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
À Pont-à-Mousson, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à 2 CSA ARCHITECTURE ou à un autre concepteur devra respecter.
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Pont-à-Mousson (54700)
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Saisissez le SIREN 823566716 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; 2 CSA ARCHITECTURE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus