Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DE BAGATELLE ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Pontarlier (25300)

DE BAGATELLE ARCHITECTURE

Architecture à Pontarlier (25300) · créée en 2018 · SARL · dirigeant : Theo MESNIER (Gérant) · SIRET 84273576300018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2018
  • Siège

Données d’entreprise de DE BAGATELLE ARCHITECTURE (Pontarlier)

Implantation
Pontarlier (25300)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
14/09/2018
SIRET
842 735 763 00018
SIREN
842 735 763
Responsable
Theo MESNIER (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
12 RUE DE BESANCON 25300 PONTARLIER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Pontarlier, DE BAGATELLE ARCHITECTURE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à Pontarlier : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Pontarlier découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Fiche de DE BAGATELLE ARCHITECTURE, Pontarlier : vos questions

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Ce site est-il celui de DE BAGATELLE ARCHITECTURE ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; DE BAGATELLE ARCHITECTURE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quelle est l’ancienneté de DE BAGATELLE ARCHITECTURE ?

D’après Sirene, DE BAGATELLE ARCHITECTURE a été créé en 2018. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.