BERNARD NICOUD
Saint-Romans · 6 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EURL L'ATELIER SOC D'ARCHITECTURE DESIGN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Hilaire-du-Rosier (38840) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Dominique BOUVAREL (Président de SAS) · SIRET 44801601400020
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, EURL L'ATELIER SOC D'ARCHITECTURE DESIGN figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Hilaire-du-Rosier, en Isère. Sa forme juridique est « SAS ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Aucun monument historique protégé n’est recensé à Saint-Hilaire-du-Rosier dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).
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Saint-Marcellin · 9 km
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec EURL L'ATELIER SOC D'ARCHITECTURE DESIGN. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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