JEAN-MICHEL FRANC
Toulouse (31500)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AMSO CONSULTING n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Toulouse (31400) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Arnaud BOSCARY (Commissaire aux comptes titulaire) · SIRET 75033620800038
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
AMSO CONSULTING est une personne morale de forme « SARL », installée à Toulouse d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Pour un projet à Toulouse, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 5 393 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Toulouse (31500)
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Toulouse (31000)
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Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le répertoire Sirene indique une création en 2012, soit environ 14 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec AMSO CONSULTING. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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