Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villefranche-sur-Mer (06230)

CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES

Architecture à Villefranche-sur-Mer (06230) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Robert CAPELIER (Gérant) · SIRET 47751253700028

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Données d’entreprise de CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES (Villefranche-sur-Mer)

Implantation
Villefranche-sur-Mer (06230)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/04/2004
SIRET
477 512 537 00028
SIREN
477 512 537
Responsable
Robert CAPELIER (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
1 RUE DE LA VICTOIRE 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Villefranche-sur-Mer (06230) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

6 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Villefranche-sur-Mer, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

Autres professionnels recensés à Villefranche-sur-Mer

Tous les professionnels à Villefranche-sur-Mer

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Près de Villefranche-sur-Mer, d’autres listes de cabinets

Dossier de permis de construire dans les Alpes-Maritimes

Questions fréquentes sur ce architecte à Villefranche-sur-Mer

Où lire le règlement applicable à Villefranche-sur-Mer ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Comment vérifier le titre d’architecte de CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Villefranche-sur-Mer ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES directement, passez par ses coordonnées officielles.