Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JOEL CASCAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villefranche-sur-Saône (69400)

JOEL CASCAN

Architecture à Villefranche-sur-Saône (69400) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOEL CASCAN · SIRET 83056461300016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

Données d’entreprise de JOEL CASCAN (Villefranche-sur-Saône)

Implantation
Villefranche-sur-Saône (69400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/2017
SIRET
830 564 613 00016
SIREN
830 564 613
Responsable
JOEL CASCAN (entrepreneur individuel)
Adresse
Villefranche-sur-Saône (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Villefranche-sur-Saône, JOEL CASCAN apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

232 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Villefranche-sur-Saône, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Depuis quand JOEL CASCAN existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2017, soit environ 9 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que JOEL CASCAN ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément JOEL CASCAN. Le devis est gratuit, sans engagement.