Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-MARC BOSQUAIN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Petit-Quevilly (76140)

JEAN-MARC BOSQUAIN

Architecture au Petit-Quevilly (76140) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MARC BOSQUAIN · SIRET 44918923200019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2003
  • Siège

SIRET, activité et création : JEAN-MARC BOSQUAIN au Petit-Quevilly

Implantation
Le Petit-Quevilly (76140)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/07/2003
SIRET
449 189 232 00019
SIREN
449 189 232
Responsable
JEAN-MARC BOSQUAIN (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Petit-Quevilly (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN-MARC BOSQUAIN figure au répertoire Sirene dans la commune du Petit-Quevilly, en Seine-Maritime. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.

Pour un projet au Petit-Quevilly, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 159 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions sur JEAN-MARC BOSQUAIN au Petit-Quevilly

Faut-il consulter d’autres concepteurs que JEAN-MARC BOSQUAIN ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Les données affichées sur JEAN-MARC BOSQUAIN sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent au Petit-Quevilly ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).