Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1980 · Société · dirigeant : Michel MALCOTTI (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 31983670600030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Architecte à Luxeuil-les-Bains : la fiche de l’établissement

Implantation
Luxeuil-les-Bains (70300)
Forme sociale
Société
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/1980
SIRET
319 836 706 00030
SIREN
319 836 706
Responsable
Michel MALCOTTI (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
5 RUE DE GRAMMONT 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES est une personne morale de forme « Société », installée à Luxeuil-les-Bains d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Architecte à Luxeuil-les-Bains : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Luxeuil-les-Bains appartient à l’intercommunalité CC du Pays de Luxeuil. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES (70300) : questions fréquentes

Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Où lire le règlement applicable à Luxeuil-les-Bains ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.