Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL MALCOTTI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

MICHEL MALCOTTI

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL MALCOTTI · SIRET 31848757600031

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Identité de l’établissement à Luxeuil-les-Bains

Implantation
Luxeuil-les-Bains (70300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1980
SIRET
318 487 576 00031
SIREN
318 487 576
Responsable
MICHEL MALCOTTI (entrepreneur individuel)
Adresse
Luxeuil-les-Bains (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Luxeuil-les-Bains, MICHEL MALCOTTI est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

13 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Luxeuil-les-Bains, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Où retrouver la fiche officielle de MICHEL MALCOTTI ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Combien de temps pour obtenir un permis à Luxeuil-les-Bains ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de MICHEL MALCOTTI ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.