Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PAULE BACCHETTA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

PAULE BACCHETTA

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PAULE BACCHETTA · SIRET 40211247800027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1995
  • Siège

Architecte à Luxeuil-les-Bains : la fiche de l’établissement

Implantation
Luxeuil-les-Bains (70300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/08/1995
SIRET
402 112 478 00027
SIREN
402 112 478
Responsable
PAULE BACCHETTA (entrepreneur individuel)
Adresse
Luxeuil-les-Bains (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PAULE BACCHETTA est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Luxeuil-les-Bains, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Pour un projet à Luxeuil-les-Bains, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 13 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Luxeuil-les-Bains

Faut-il consulter d’autres concepteurs que PAULE BACCHETTA ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.

Comment corriger une information sur PAULE BACCHETTA ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il PAULE BACCHETTA ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Luxeuil-les-Bains ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PAULE BACCHETTA directement, passez par ses coordonnées officielles.