Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JAMES BANSAC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Rillieux-la-Pape (69140)

JAMES BANSAC

Architecture à Rillieux-la-Pape (69140) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JAMES BANSAC · SIRET 34917977000095

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

SIRET, activité et création : JAMES BANSAC à Rillieux-la-Pape

Implantation
Rillieux-la-Pape (69140)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
20/09/1988
SIRET
349 179 770 00095
SIREN
349 179 770
Responsable
JAMES BANSAC (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Rillieux-la-Pape (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Rillieux-la-Pape, JAMES BANSAC est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Confier son dossier à un architecte à Rillieux-la-Pape

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Rillieux-la-Pape, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

Comparer avec les cabinets voisins à Rillieux-la-Pape

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Questions avant de confier votre dossier à Rillieux-la-Pape

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Rillieux-la-Pape ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Comment comparer JAMES BANSAC avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

JAMES BANSAC peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.