Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BENEDICTE BRAULT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Belfort (90000)

BENEDICTE BRAULT

Architecture à Belfort (90000) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BENEDICTE BRAULT · SIRET 79176094500018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

BENEDICTE BRAULT à Belfort : données Sirene

Implantation
Belfort (90000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/02/2013
SIRET
791 760 945 00018
SIREN
791 760 945
Responsable
BENEDICTE BRAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
Belfort (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Belfort (90000), BENEDICTE BRAULT est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Dans une commune de 45 912 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Belfort.

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BENEDICTE BRAULT (90000) : questions fréquentes

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Comment corriger une information sur BENEDICTE BRAULT ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Les données affichées sur BENEDICTE BRAULT sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.