COLLECTIF ARCADE
Mont-Saint-Aignan (76130)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CELIA MIHOUBI (IDJEROUIDENE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Mont-Saint-Aignan (76130) · créée en 2025 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CELIA MIHOUBI · SIRET 98834882700011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Mont-Saint-Aignan (76130), CELIA MIHOUBI (IDJEROUIDENE) est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
36 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Mont-Saint-Aignan, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Mont-Saint-Aignan (76130)
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Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; CELIA MIHOUBI (IDJEROUIDENE) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Saisissez le SIREN 988348827 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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